Permis de construire n° 03805314B1049 à Bourgoin-Jallieu pour 127 m² de logement, 57 Che De Montbernier
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 28 janvier 2015
Dossier PC n° 03805314B1049
Demandeur
TCR METALLERIE - SERRURERIE
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 57 Che De Montbernier, le permis de construire n° 03805314B1049 a été délivré le 28 janvier 2015 à Bourgoin-Jallieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes). TCR METALLERIE - SERRURERIE figure comme demandeur du dossier.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 726 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BW236. L'ensemble des 721 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bourgoin-Jallieu est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2017. Le chantier a duré 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
28 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/10/2016
Achèvement (DAACT)
01/09/2017
Délai autorisation - chantier
1 an 8 mois
Durée du chantier
11 mois
Délai total
2 ans 7 mois
Localisation du projet à Bourgoin-Jallieu
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bourgoin-Jallieu Code postal 38300 Identifiant INSEE 38053
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 127 m² | 127 m² |
| Total | 0 m² | 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 127 m² | 127 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
TCR METALLERIE - SERRURERIE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 448874859
- SIRET
- 44887485900011
- Code APE (NAF)
- 43.32B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
- Taille d'entreprise
- PME - 6-9 salariés
- Année de création
- 2003
- Localisation
- BOURGOIN-JALLIEU (38300)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03805314B1049 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38053 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 28 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 09/10/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |