Permis de construire n° 0380522320017 au Bourg-d'Oisans pour 663 m² de logement, Chemin Du Paradis Le Vert
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 octobre 2023
Dossier PC n° 0380522320017
Demandeur
SALAZARD
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chemin Du Paradis Le Vert, le permis de construire n° 0380522320017 a été délivré le 9 octobre 2023 au Bourg-d'Oisans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes). Le dossier a été déposé par SALAZARD.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 663 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 340 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 4 logements, dont 1 individuel et 3 collectifs.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0F1115. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2023 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 184 permis de construire et déclarations préalables référencés au Bourg-d'Oisans est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 octobre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 octobre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet au Bourg-d'Oisans
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Vert
Territoires administratifs
- Commune
- Le Bourg-d'Oisans Code postal 38520 Identifiant INSEE 38052
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 4 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 663 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 663 m² | 663 m² |
| Total | 0 m² | 663 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 663 m² | 663 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 4 |
| Logements individuels | 1 |
| Logements collectifs | 3 |
| Individuels groupés | 1 |
| Collectifs hors résidence | 3 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SALAZARD
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 830547790
- SIRET
- 83054779000014
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- LE BOURG D'OISANS (38520)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0380522320017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38052 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 9 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |