Permis de construire Logement N° 0380521620003

Permis de construire n° 0380521620003 au Bourg-d'Oisans pour 295 m² de logement, 10 Lotissement L'oree Du V Miardaret

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 mai 2016

Dossier PC n° 0380521620003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0380521620003 a été délivré le 25 mai 2016 au Bourg-d'Oisans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 10 Lotissement L'oree Du V Miardaret.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 295 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 105 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0F1053. Ce dossier fait partie des 184 permis de construire et déclarations préalables référencés au Bourg-d'Oisans.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 105 m²

Surface créée

295 m²

Variation nette

+295 m²

Surface totale après

295 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/03/2026. Le chantier a duré 7 ans 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

14/05/2018

Achèvement (DAACT)

18/03/2026

Délai autorisation - chantier

1 an 11 mois

Durée du chantier

7 ans 10 mois

Délai total

9 ans 9 mois

Dépôt
18/03/2026
Autorisation
25/05/2016
Chantier (DOC)
14/05/2018
4
Achèvement (DAACT)
18/03/2026

Localisation du projet au Bourg-d'Oisans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0F1053

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Miardaret

Territoires administratifs

Commune
Le Bourg-d'Oisans Code postal 38520 Identifiant INSEE 38052
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 295 m² 0 m² 0 m² 0 m² 295 m² 295 m²
Total 0 m² 295 m² 0 m² 0 m² 0 m² 295 m² 295 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MIDDELTON M24 5DN

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380521620003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 25 mai 2016
Date de dépôt 18/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 295 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 105 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 10 Lotissement L'oree Du V Miardaret, au Bourg-d'Oisans (38520).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 25 mai 2016, ouverture de chantier le 14 mai 2018, achèvement déclaré le 18 mars 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380521620003, déposé en mairie du Bourg-d'Oisans.

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