Permis de construire à Bévenais pour 371 m² de logement - Chemin Des Prairies La Bourgeat
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 2 octobre 2025
Dossier PC n° 0380422520003
Demandeur
SCI MPBTC SAS
Cette page présente le permis de construire n° 0380422520003, délivré le 2 octobre 2025 à Bévenais (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chemin Des Prairies La Bourgeat, Bévenais (38690). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SCI MPBTC SAS. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 371 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 497 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 4 logements, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AD375, AD374, AD376.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/01/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
2 octobre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
08/01/2026
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
3 mois 6 jours
Localisation du projet à Bévenais
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Bourgeat
Territoire administratif
- Commune
- Bévenais Code postal 38690 Identifiant INSEE 38042
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 4 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 371 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 371 m² | 371 m² |
| Locaux | 40 m² | 0 m² | 0 m² | 40 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² |
| Total | 40 m² | 371 m² | 0 m² | 40 m² | 0 m² | 331 m² | 371 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 4 |
| Logements individuels | 4 |
| Individuels groupés | 4 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI MPBTC SAS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 450079421
- SIRET
- 45007942100035
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- MOTTIER (38260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0380422520003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38042 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 2 octobre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2026-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |