Permis de construire n° 0380352310001 à Beauvoir-de-Marc pour 883 m² de locaux, 179 Chemin Du Boviduc
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 avril 2023
Dossier PC n° 0380352310001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Beauvoir-de-Marc (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380352310001 a été délivré le 17 avril 2023, pour un projet situé 179 Chemin Du Boviduc.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 883 m² de surface de plancher sur un terrain de 23 958 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 883 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZE110. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). L'ensemble des 63 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beauvoir-de-Marc est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/10/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
17 avril 2023
Ouverture de chantier (DOC)
02/10/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Beauvoir-de-Marc
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beauvoir-de-Marc Code postal 38440 Identifiant INSEE 38035
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 575 m² | 883 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 883 m² | 3 458 m² |
| Total | 2 575 m² | 883 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 883 m² | 3 458 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 575 m² | 883 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 883 m² | 3 458 m² |
| Total locaux | 2 575 m² | 883 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 883 m² | 3 458 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUVOIR DE MARC (38440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0380352310001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38035 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 17 avril 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |