Retour aux permis de construire de Beauvoir-de-Marc

Permis de construire Logement N° 0380351810003

Permis de construire à Beauvoir-de-Marc pour 227 m² de logement - Le Fouilleux

Q: Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 227 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 775 m², à destination principale logement.

Q: Où se situe ce permis de construire ?

Le terrain concerné se situe Le Fouilleux, Beauvoir-de-Marc (38440).

Q: Où en est l'instruction de ce permis de construire ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 30 mai 2018, ouverture de chantier le 8 avril 2019, achèvement déclaré le 14 octobre 2019).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380351810003, instruit par la commune de Beauvoir-de-Marc.

Q: Qu'est-ce qu'un permis de construire ?

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 mai 2018

Dossier PC n° 0380351810003

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse

Localisation

Projet

Demandeur

Références

Cette page présente le permis de construire n° 0380351810003, délivré le 30 mai 2018 à Beauvoir-de-Marc (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Fouilleux, Beauvoir-de-Marc (38440). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 227 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 775 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AH61.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/05/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 775 m²

Surface créée

227 m²

Variation nette

+227 m²

Surface totale après

227 m²

Logements créés

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/10/2019.

Autorisation

30 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

08/04/2019

Achèvement (DAACT)

14/10/2019

Délai autorisation - chantier

10 mois 9 jours

Durée du chantier

6 mois 6 jours

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

30/05/2018

Chantier (DOC)

08/04/2019

Achèvement (DAACT)

14/10/2019

Localisation du projet à Beauvoir-de-Marc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH61

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune: Beauvoir-de-Marc Code postal 38440 Identifiant INSEE 38035
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Zone opératoire	Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	227 m²	0 m²	0 m²	0 m²	227 m²	227 m²
Total	0 m²	227 m²	0 m²	0 m²	0 m²	227 m²	227 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

À savoir : Le permis de construire est une autorisation d'urbanisme qui encadre les constructions nouvelles et certains travaux sur des bâtiments existants (extensions, surélévations, changements de destination avec modification de la structure ou de la façade). Il vérifie la conformité au PLU et aux règles nationales applicables (voirie, assainissement, accessibilité, sécurité incendie). Les dossiers sont instruits par la commune ou l'intercommunalité et donnent lieu à une décision explicite.

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BEAUVOIR-DE-MARC (38440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0380351810003
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	38035 - Voir la page commune
Année de dépôt	2018
Date d'autorisation	30 mai 2018
Date de dépôt	01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC)	2019-11
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 227 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 775 m², à destination principale logement.

Où se situe ce permis de construire ?

Le terrain concerné se situe Le Fouilleux, Beauvoir-de-Marc (38440).

Où en est l'instruction de ce permis de construire ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 30 mai 2018, ouverture de chantier le 8 avril 2019, achèvement déclaré le 14 octobre 2019).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380351810003, instruit par la commune de Beauvoir-de-Marc.

Qu'est-ce qu'un permis de construire ?

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres permis de construire et déclarations préalables à Beauvoir-de-Marc

PC n°0380352600002 Logement Autorisé

123 Chemin De L'église

Beauvoir-de-Marc (38440)

Nouvelle construction

26 mai 2026 61 m² SDP

DP n°0380352600007 Logement Autorisé

5 Ch Des Granges

Beauvoir-de-Marc (38440)

Extension sans transformation

07 avr. 2026 181 m² SDP COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE

PC n°0380352500020 Logement Commencé

Chemin Des Granges Lot C

Beauvoir-de-Marc (38440)

Extension sans transformation

02 janv. 2026 84 m² SDP

PC n°0380352500018 Logement Autorisé

Chemin Des Granges

Beauvoir-de-Marc (38440)

Nouvelle construction

02 janv. 2026 103 m² SDP

PC n°0380352500017 Logement Autorisé

Chemin Des Granges

Beauvoir-de-Marc (38440)

Nouvelle construction

02 janv. 2026 103 m² SDP

PC n°0380352500015 Logement Autorisé

268 Chemin De Chasse

Beauvoir-de-Marc (38440)

Extension sans transformation

10 oct. 2025 78 m² SDP

Autres types d'autorisations à Beauvoir-de-Marc

Permis de démolir à Beauvoir-de-Marc

3 autorisations

Synthèse du dossier et statut administratif

État d’avancement du projet

Localisation du projet à Beauvoir-de-Marc

.st0{fill-rule:evenodd;clip-rule:evenodd;} Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Bilan des surfaces

Typologie des logements

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Références administratives

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Partager la page

Autres permis de construire et déclarations préalables à Beauvoir-de-Marc

Autres types d'autorisations à Beauvoir-de-Marc

Caractéristiques du projet