Permis de construire Logement N° 0380351610006

Permis de construire n° 0380351610006 à Beauvoir-de-Marc pour 206 m² de logement, Chemin Cul De Boeuf

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 septembre 2016

Dossier PC n° 0380351610006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0380351610006, délivré le 23 septembre 2016 à Beauvoir-de-Marc (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chemin Cul De Boeuf.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 206 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 277 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL77. Ce dossier s'inscrit parmi les 63 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beauvoir-de-Marc.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 277 m²

Surface créée

206 m²

Variation nette

+206 m²

Surface totale après

206 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/04/2018. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

23 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

23/03/2017

Achèvement (DAACT)

25/04/2018

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
25/04/2018
Autorisation
23/09/2016
Chantier (DOC)
23/03/2017
4
Achèvement (DAACT)
25/04/2018

Localisation du projet à Beauvoir-de-Marc

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AL77

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beauvoir-de-Marc Code postal 38440 Identifiant INSEE 38035
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 206 m² 0 m² 0 m² 0 m² 206 m² 206 m²
Total 0 m² 206 m² 0 m² 0 m² 0 m² 206 m² 206 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HEYRIEUX (38540)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380351610006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 23 septembre 2016
Date de dépôt 25/04/2018
Dernière mise à jour (DPC) 09/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 206 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 277 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Chemin Cul De Boeuf, à Beauvoir-de-Marc (38440).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 23 septembre 2016, ouverture de chantier le 23 mars 2017, achèvement déclaré le 25 avril 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380351610006, déposé en mairie de Beauvoir-de-Marc.

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