Permis de construire Logement N° 0380222210036

Permis de construire n° 0380222210036 aux Avenières Veyrins-Thuellin pour 3 058 m² de logement, 23 Le Bessey

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 avril 2023

Dossier PC n° 0380222210036

Demandeur

URBAN HOME HERMES

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0380222210036 a été délivré le 27 avril 2023 aux Avenières Veyrins-Thuellin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 23 Le Bessey. Le demandeur déclaré est URBAN HOME HERMES.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 058 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 085 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 30 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 14 T4 et 16 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est OB502. Le dossier a été instruit en 1 an 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 371 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Avenières Veyrins-Thuellin.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 085 m²

Surface créée

3 058 m²

Variation nette

+3 058 m²

Surface totale après

3 058 m²

Logements créés

30

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 avril 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
27/04/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Avenières Veyrins-Thuellin

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

OB502

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bessey

Territoires administratifs

Commune
Les Avenières Veyrins-Thuellin Code postal 38630 Identifiant INSEE 38022
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 30 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 3 058 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 058 m² 3 058 m²
Total 0 m² 3 058 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 058 m² 3 058 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 30
Logements individuels 30
Individuels groupés 30

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 14 16 - 30
- - - 46,7 % 53,3 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

URBAN HOME HERMES

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
915035166
SIRET
91503516600015
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2022
Localisation
LYON (69006)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380222210036
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38022 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 27 avril 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 30 logements en individuel, pour 3 058 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 085 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 23 Le Bessey, aux Avenières Veyrins-Thuellin (38630).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par URBAN HOME HERMES et accordé le 27 avril 2023.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 27 avril 2023).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 14 T4 et 16 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380222210036, déposé en mairie des Avenières Veyrins-Thuellin.

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