Permis de construire Logement N° 0380191710007

Permis de construire n° 0380191710007 à Auberives-sur-Varèze pour 316 m² de logement, Parassat Ouest - Rn7 Rn7

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 octobre 2017

Dossier PC n° 0380191710007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 octobre 2017 à Auberives-sur-Varèze (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380191710007 porte sur un projet situé Parassat Ouest - Rn7 Rn7.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 316 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZA1687. Ce dossier fait partie des 123 permis de construire et déclarations préalables référencés à Auberives-sur-Varèze.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

316 m²

Variation nette

+316 m²

Surface totale après

316 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2019. Le chantier a duré 1 an 5 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

23 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

27/01/2018

Achèvement (DAACT)

30/06/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
30/06/2019
Autorisation
23/10/2017
Chantier (DOC)
27/01/2018
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2019

Localisation du projet à Auberives-sur-Varèze

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

ZA1687

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rn7

Territoires administratifs

Commune
Auberives-sur-Varèze Code postal 38550 Identifiant INSEE 38019
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 316 m² 0 m² 0 m² 0 m² 316 m² 316 m²
Total 0 m² 316 m² 0 m² 0 m² 0 m² 316 m² 316 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 3 - - 3
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUBERIVES-SUR-VAREZE (38550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380191710007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 23 octobre 2017
Date de dépôt 30/06/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 316 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Parassat Ouest - Rn7 Rn7, à Auberives-sur-Varèze (38550).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 23 octobre 2017, ouverture de chantier le 27 janvier 2018, achèvement déclaré le 30 juin 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380191710007, déposé en mairie d'Auberives-sur-Varèze.

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