Permis de construire Logement N° 0380101320003

Permis de construire n° 0380101320003 à Annoisin-Chatelans pour 124 m² de logement, Chateau Morel

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 août 2013

Dossier PC n° 0380101320003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Annoisin-Chatelans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380101320003 a été délivré le 27 août 2013, pour un projet situé Chateau Morel.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 928 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C201, C200. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Annoisin-Chatelans.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/08/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 928 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/11/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 août 2013

Ouverture de chantier (DOC)

28/11/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
27/08/2013
3
Chantier (DOC)
28/11/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Annoisin-Chatelans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C201 C200

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chateau Morel

Territoires administratifs

Commune
Annoisin-Chatelans Code postal 38460 Identifiant INSEE 38010
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAVEISOLLES (69870)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380101320003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38010 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 27 août 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 12/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 928 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chateau Morel, à Annoisin-Chatelans (38460).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 27 août 2013, ouverture de chantier le 28 novembre 2013).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380101320003, déposé en mairie d'Annoisin-Chatelans.

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