Permis de construire Logement N° 0380041920004

Permis de construire n° 0380041920004 à L'Albenc pour 59 m² de logement, 1724 Route De Riquetiere -Bouchetier

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 mai 2019

Dossier PC n° 0380041920004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À L'Albenc (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380041920004 a été délivré le 27 mai 2019, pour un projet situé 1724 Route De Riquetiere -Bouchetier.

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 59 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 053 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T2.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZH68. Au total, 79 permis de construire et déclarations préalables référencés à L'Albenc sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/05/2019

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

2 053 m²

Surface existante avant

140 m²

Surface créée

59 m²

Variation nette

+59 m²

Surface totale après

199 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/12/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 mai 2019

Ouverture de chantier (DOC)

17/12/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 6 mois

Dépôt
17/12/2021
Autorisation
27/05/2019
3
Chantier (DOC)
17/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à L'Albenc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZH68

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
L'Albenc Code postal 38470 Identifiant INSEE 38004
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 140 m² 59 m² 0 m² 0 m² 0 m² 59 m² 199 m²
Total 140 m² 59 m² 0 m² 0 m² 0 m² 59 m² 199 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 2 - - - - 2
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
L'ALBENC (38470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380041920004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 27 mai 2019
Date de dépôt 17/12/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 2 logements en individuel, pour 59 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 053 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 1724 Route De Riquetiere -Bouchetier, à L'Albenc (38470).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 27 mai 2019, ouverture de chantier le 17 décembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380041920004, déposé en mairie de L'Albenc.

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