Permis de construire n° 0380021420016 aux Adrets pour 99 m² de logement, 3 Lotissement Du Verger Le Poutas
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 décembre 2014
Dossier PC n° 0380021420016
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0380021420016 a été délivré le 15 décembre 2014 aux Adrets (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 3 Lotissement Du Verger Le Poutas.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 147 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est D1750. Au total, 78 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Adrets sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/04/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
15 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
03/04/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Localisation du projet aux Adrets
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Poutas
Territoires administratifs
- Commune
- Les Adrets Code postal 38190 Identifiant INSEE 38002
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 99 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 99 m² | 99 m² |
| Total | 0 m² | 99 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 99 m² | 99 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BERNIN (38190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0380021420016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38002 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 15 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 03/04/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |