Permis de construire Logement N° 0372631310006

Permis de construire n° 0372631310006 à Truyes pour 153 m² de logement, Res Des Fougeraies - Lot N 1

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 21 juin 2013

Dossier PC n° 0372631310006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0372631310006 a été délivré le 21 juin 2013 à Truyes (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Res Des Fougeraies - Lot N 1.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 153 m² de surface de plancher sur un terrain de 624 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZH487, ZH494. Ce dossier s'inscrit parmi les 118 permis de construire et déclarations préalables référencés à Truyes.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/06/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

624 m²

Surface créée

153 m²

Variation nette

+153 m²

Surface totale après

153 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/06/2014. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 juin 2013

Ouverture de chantier (DOC)

26/07/2013

Achèvement (DAACT)

10/06/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
10/06/2014
Autorisation
21/06/2013
Chantier (DOC)
26/07/2013
4
Achèvement (DAACT)
10/06/2014

Localisation du projet à Truyes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZH487 ZH494

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Truyes Code postal 37320 Identifiant INSEE 37263
Département
Indre-et-Loire (37)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²
Total 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRUYES (37320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0372631310006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 37263 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 21 juin 2013
Date de dépôt 10/06/2014
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 153 m² de surface de plancher sur un terrain de 624 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Res Des Fougeraies - Lot N 1, à Truyes (37320).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 21 juin 2013, ouverture de chantier le 26 juillet 2013, achèvement déclaré le 10 juin 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0372631310006, déposé en mairie de Truyes.

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