Permis de construire Logement N° 0372502240027

Permis de construire n° 0372502240027 à Sorigny pour 65 m² de logement, rue des Ecoles Lotissement Centre Bourg

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 22 août 2022

Dossier PC n° 0372502240027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0372502240027, délivré le 22 août 2022 à Sorigny (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé rue des Ecoles Lotissement Centre Bourg.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 65 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 287 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 23/09/2022, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0K 626. La base référence 7 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, rue des Ecoles, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 409 permis de construire et déclarations préalables à Sorigny référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/08/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

287 m²

Surface créée

65 m²

Variation nette

+65 m²

Surface totale après

65 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/09/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 août 2022

Ouverture de chantier (DOC)

23/09/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
23/09/2022
Autorisation
22/08/2022
3
Chantier (DOC)
23/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sorigny

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0K 626

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Centre Bourg

Territoires administratifs

Commune
Sorigny Code postal 37250 Identifiant INSEE 37250
Département
Indre-et-Loire (37)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 287 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 65 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 65 m² 0 m² 0 m² 0 m² 65 m² 65 m²
Total 0 m² 65 m² 0 m² 0 m² 0 m² 65 m² 65 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ÉPEIGNÉ-SUR-DÊME (37370)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0372502240027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 37250 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 22 août 2022
Date de dépôt 23/09/2022
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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