Permis de construire Logement N° 0372501940004

Permis de construire n° 0372501940004 à Sorigny pour 92 m² de logement, Le Domaine des Iris - Lot

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 13 février 2019

Dossier PC n° 0372501940004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0372501940004 a été délivré le 13 février 2019 à Sorigny (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Le Domaine des Iris - Lot.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est la location. Le dossier déclare 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 633 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 23/05/2019, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle YR 262, YR 264. La base compte 10 autres dossiers pour la même voie, Le Domaine des Iris - Lot, le premier datant de 2018. Au total, le catalogue compte 409 permis de construire et déclarations préalables à Sorigny, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/02/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

633 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/05/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 février 2019

Ouverture de chantier (DOC)

23/05/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
23/05/2019
Autorisation
13/02/2019
3
Chantier (DOC)
23/05/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sorigny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

YR 262 YR 264

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sorigny Code postal 37250 Identifiant INSEE 37250
Département
Indre-et-Loire (37)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 633 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 92 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SEPMES (37800)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0372501940004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 37250 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 13 février 2019
Date de dépôt 23/05/2019
Dernière mise à jour (DPC) 08/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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