Permis de construire Logement N° 0372501410041

Permis de construire n° 0372501410041 à Sorigny pour 96 m² de logement, 1 Rue De L Eolienne Lt La Tour D Isore - Lot N 6

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 8 février 2015

Dossier PC n° 0372501410041

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0372501410041, délivré le 8 février 2015 à Sorigny (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé 1 Rue De L Eolienne Lt La Tour D Isore - Lot N 6.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 382 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est K1017. L'ensemble des 401 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sorigny est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

382 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/04/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

08/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 mois

Dépôt
08/04/2015
Autorisation
08/02/2015
3
Chantier (DOC)
08/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sorigny

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

K1017

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lt La Tour D Isore - Lot N 6

Territoires administratifs

Commune
Sorigny Code postal 37250 Identifiant INSEE 37250
Département
Indre-et-Loire (37)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-AVERTIN (37550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0372501410041
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 37250 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 8 février 2015
Date de dépôt 08/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 382 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 1 Rue De L Eolienne Lt La Tour D Isore - Lot N 6, à Sorigny (37250).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 8 février 2015, ouverture de chantier le 8 avril 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0372501410041, déposé en mairie de Sorigny.

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