Permis de construire n° 0371881420010 à Pouzay pour 1 500 m² de locaux, Marnaize
Territoire
Indre-et-Loire (37)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 23 septembre 2014
Dossier PC n° 0371881420010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0371881420010 a été délivré le 23 septembre 2014 à Pouzay (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Marnaize.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 500 m² de surface de plancher sur un terrain de 25 458 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 500 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZN114, ZN96, ZN61. Ce dossier s'inscrit parmi les 48 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pouzay.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/04/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
23 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
04/04/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 6 mois
Localisation du projet à Pouzay
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Marnaize
Territoires administratifs
- Commune
- Pouzay Code postal 37800 Identifiant INSEE 37188
- Département
- Indre-et-Loire (37)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 370 m² | 1 500 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 500 m² | 2 870 m² |
| Total | 1 370 m² | 1 500 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 500 m² | 2 870 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 370 m² | 1 500 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 500 m² | 2 870 m² |
| Total locaux | 1 370 m² | 1 500 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 500 m² | 2 870 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- POUZAY (37800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0371881420010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 37188 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 23 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 04/04/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |