Permis de construire Logement N° 0371821650020

Permis de construire n° 0371821650020 à Pernay pour 122 m² de logement, ""Le Hameau Des Vignes""

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 3 février 2017

Dossier PC n° 0371821650020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé ""Le Hameau Des Vignes"", le permis de construire n° 0371821650020 a été délivré le 3 février 2017 à Pernay (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 737 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A265. Ce dossier s'inscrit parmi les 187 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pernay.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

737 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/05/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

01/05/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/05/2017
Autorisation
03/02/2017
3
Chantier (DOC)
01/05/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pernay

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

0A265

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pernay Code postal 37230 Identifiant INSEE 37182
Département
Indre-et-Loire (37)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE (37390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0371821650020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 37182 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 3 février 2017
Date de dépôt 01/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 737 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe ""Le Hameau Des Vignes"", à Pernay (37230).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 3 février 2017, ouverture de chantier le 1 mai 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0371821650020, déposé en mairie de Pernay.

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