Permis de construire Logement N° 03717515R0010

Permis de construire n° 03717515R0010 à Nouzilly pour 117 m² de logement, Lotissement Les Vignes Du Lot N_ 08

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 2 septembre 2015

Dossier PC n° 03717515R0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lotissement Les Vignes Du Lot N_ 08, le permis de construire n° 03717515R0010 a été délivré le 2 septembre 2015 à Nouzilly (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 053 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1249, B1251. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Indre-et-Loire en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 104 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nouzilly.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 053 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/07/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

20/11/2015

Achèvement (DAACT)

28/07/2016

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
02/09/2015
Chantier (DOC)
20/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
28/07/2016

Localisation du projet à Nouzilly

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B1249 B1251

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_ 08

Territoires administratifs

Commune
Nouzilly Code postal 37380 Identifiant INSEE 37175
Département
Indre-et-Loire (37)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOURS (37100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03717515R0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 37175 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 2 septembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 053 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement Les Vignes Du Lot N_ 08, à Nouzilly (37380).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 septembre 2015, ouverture de chantier le 20 novembre 2015, achèvement déclaré le 28 juillet 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03717515R0010, déposé en mairie de Nouzilly.

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