Permis de construire n° 03717223N0016 à Notre-Dame-d'Oé pour 156 m² de logement, 14 Des Hautes Saugueuses Eco Quartier "La Borde"
Territoire
Indre-et-Loire (37)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 25 août 2023
Dossier PC n° 03717223N0016
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03717223N0016 a été délivré le 25 août 2023 à Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), à l'adresse 14 Des Hautes Saugueuses Eco Quartier "La Borde".
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. 156 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 535 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 08/11/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 01/12/2023, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AA 230, AA 270. La voie, Des Hautes Saugueuses, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2021. Au total, le catalogue compte 305 permis de construire et déclarations préalables à Notre-Dame-d'Oé, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 08/11/2024. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
25 août 2023
Ouverture de chantier (DOC)
01/12/2023
Achèvement (DAACT)
08/11/2024
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Notre-Dame-d'Oé
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Eco Quartier "La Borde"
Territoires administratifs
- Commune
- Notre-Dame-d'Oé Code postal 37390 Identifiant INSEE 37172
- Département
- Indre-et-Loire (37)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 535 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 156 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 156 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 156 m² | 156 m² |
| Total | 0 m² | 156 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 156 m² | 156 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARIS (75002)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03717223N0016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 37172 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 25 août 2023 |
| Date de dépôt | 08/11/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Des Hautes Saugueuses à Notre-Dame-d'Oé (37390)
L’autre dossier recensé sur la voie Des Hautes Saugueuses depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.