Permis de construire Logement N° 03715216N0015

Permis de construire n° 03715216N0015 à Mettray pour 155 m² de logement, 40 Du Manoir

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 10 février 2017

Dossier PC n° 03715216N0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03715216N0015, délivré le 10 février 2017 à Mettray (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé 40 Du Manoir.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 155 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 01/03/2017, soit 19 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AD 51. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 144 permis de construire et déclarations préalables à Mettray, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

155 m²

Variation nette

+155 m²

Surface totale après

155 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/03/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

19 jours

Dépôt
01/03/2017
Autorisation
10/02/2017
3
Chantier (DOC)
01/03/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Mettray

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AD 51

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Mettray Code postal 37390 Identifiant INSEE 37152
Département
Indre-et-Loire (37)

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 155 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²
Total 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST ANTOINE DU ROCHER (37360)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03715216N0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 37152 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 10 février 2017
Date de dépôt 01/03/2017
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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