Permis de construire Logement N° 03714115D0006

Permis de construire n° 03714115D0006 à Luzillé pour 138 m² de logement, 14 Rue Des Bruyeres

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 25 janvier 2016

Dossier PC n° 03714115D0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03714115D0006 a été délivré le 25 janvier 2016 à Luzillé (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), pour un projet situé 14 Rue Des Bruyeres.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 711 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0H1584. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Indre-et-Loire pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Luzillé.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

711 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/03/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

25 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

18/03/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
25/01/2016
3
Chantier (DOC)
18/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Luzillé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0H1584

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Luzillé Code postal 37150 Identifiant INSEE 37141
Département
Indre-et-Loire (37)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LUZILLE (37150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03714115D0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 37141 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 25 janvier 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 711 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 14 Rue Des Bruyeres, à Luzillé (37150).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 25 janvier 2016, ouverture de chantier le 18 mars 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03714115D0006, déposé en mairie de Luzillé.

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