Permis de construire à Lussault-sur-Loire pour 490 m² de locaux - Rte De L Aquarium
Territoire
Indre-et-Loire (37)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 14 janvier 2013
Dossier PC n° 0371381210011
Demandeur
ANTOINE ANTIER
Cette page présente le permis de construire n° 0371381210011, délivré le 14 janvier 2013 à Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Rte De L Aquarium, Lussault-sur-Loire (37400). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par ANTOINE ANTIER. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 490 m² de surface de plancher sur un terrain de 65 140 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 490 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont ZH4242.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 janvier 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 janvier 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Lussault-sur-Loire
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Lussault-sur-Loire Code postal 37400 Identifiant INSEE 37138
- Département
- Indre-et-Loire (37)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 200 m² | 490 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 490 m² | 1 690 m² |
| Total | 1 200 m² | 490 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 490 m² | 1 690 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 200 m² | 490 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 490 m² | 1 690 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
ANTOINE ANTIER
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- SIREN
- 491116240
- SIRET
- 49111624000012
- Code APE (NAF)
- 01.21Z - Culture de la vigne
- Localisation
- LUSSAULT-SUR-LOIRE (37400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0371381210011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 37138 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 14 janvier 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2013-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |