Permis de construire Logement N° 03712215J0071

Permis de construire n° 03712215J0071 à Joué-lès-Tours pour 116 m² de logement, Rue Des Amandiers

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 18 novembre 2015

Dossier PC n° 03712215J0071

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 novembre 2015 à Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 03712215J0071 porte sur un projet situé Rue Des Amandiers.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 327 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AY1855. Au total, 715 permis de construire et déclarations préalables référencés à Joué-lès-Tours sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

327 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/05/2022. Le chantier a duré 6 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2016

Achèvement (DAACT)

02/05/2022

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

6 ans 3 mois

Délai total

6 ans 5 mois

Dépôt
02/05/2022
Autorisation
18/11/2015
Chantier (DOC)
15/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
02/05/2022

Localisation du projet à Joué-lès-Tours

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AY1855

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Joué-lès-Tours Code postal 37300 Identifiant INSEE 37122
Département
Indre-et-Loire (37)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOURS (37200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03712215J0071
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 37122 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 18 novembre 2015
Date de dépôt 02/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 327 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Des Amandiers, à Joué-lès-Tours (37300).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 18 novembre 2015, ouverture de chantier le 15 janvier 2016, achèvement déclaré le 2 mai 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03712215J0071, déposé en mairie de Joué-lès-Tours.

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