Permis de construire Logement N° 0371041310080

Permis de construire n° 0371041310080 à Esvres pour 86 m² de logement, lotissement Les Hameaux du Peux

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 26 novembre 2013

Dossier PC n° 0371041310080

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Esvres (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0371041310080 a été délivré le 26 novembre 2013, pour un projet situé lotissement Les Hameaux du Peux.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 387 m², le programme représente 86 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 10/06/2014. L'ouverture de chantier a été déclarée le 17/12/2013, soit 21 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZT 845, ZT 825. La base rapproche 5 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, lotissement Les Hameaux du Peux, la base recense 14 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 454 permis de construire et déclarations préalables à Esvres référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

387 m²

Surface créée

86 m²

Variation nette

+86 m²

Surface totale après

86 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/06/2014. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

17/12/2013

Achèvement (DAACT)

10/06/2014

Délai autorisation - chantier

21 jours

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

un peu plus de 6 mois

Dépôt
10/06/2014
Autorisation
26/11/2013
Chantier (DOC)
17/12/2013
4
Achèvement (DAACT)
10/06/2014

Localisation du projet à Esvres

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZT 845 ZT 825

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Esvres Code postal 37320 Identifiant INSEE 37104
Département
Indre-et-Loire (37)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 387 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 86 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²
Total 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMBRAY-LÈS-TOURS (37170)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0371041310080
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 37104 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 26 novembre 2013
Date de dépôt 10/06/2014
Dernière mise à jour (DPC) 08/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles ZT 845, ZT 825 à Esvres (37320)

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