Permis de construire n° 0370672240023 à Cheillé pour 92 m² de logement, La Brosse
Territoire
Indre-et-Loire (37)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 12 juin 2023
Dossier PC n° 0370672240023
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cheillé (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0370672240023 a été délivré le 12 juin 2023, pour un projet situé La Brosse.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est la location. Sur un terrain de 451 m², le programme représente 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 12/06/2023.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZV 268. La base compte 9 autres dossiers pour la même voie, La Brosse, le premier datant de 2018. Ce dossier fait partie des 181 permis de construire et déclarations préalables à Cheillé référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/06/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
12 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
12/06/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Localisation du projet à Cheillé
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cheillé Code postal 37190 Identifiant INSEE 37067
- Département
- Indre-et-Loire (37)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 451 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 92 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
| Total | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLAINES-LES-ROCHERS (37190)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0370672240023 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 37067 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 12 juin 2023 |
| Date de dépôt | 12/06/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, La Brosse à Cheillé (37190)
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