Permis de construire Logement N° 03701523C0024

Permis de construire n° 03701523C0024 à Azay-sur-Cher pour 142 m² de logement, Lotissement ""La Closerie D

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 26 juillet 2023

Dossier PC n° 03701523C0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lotissement ""La Closerie D, le permis de construire n° 03701523C0024 a été délivré le 26 juillet 2023 à Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 628 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZT945. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Indre-et-Loire en 2023 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 227 permis de construire et déclarations préalables référencés à Azay-sur-Cher est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

628 m²

Surface créée

142 m²

Variation nette

+142 m²

Surface totale après

142 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/11/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

13/11/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
26/07/2023
3
Chantier (DOC)
13/11/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Azay-sur-Cher

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZT945

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Azay-sur-Cher Code postal 37270 Identifiant INSEE 37015
Département
Indre-et-Loire (37)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²
Total 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOURS (37000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03701523C0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 37015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 26 juillet 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 628 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement ""La Closerie D, à Azay-sur-Cher (37270).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 26 juillet 2023, ouverture de chantier le 13 novembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03701523C0024, déposé en mairie d'Azay-sur-Cher.

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