Permis de construire n° 03535620U0029 à Vignoc pour 169 m² de logement, lotissement N Quartier du Tertre Zac Vallon des Fresches
Territoire
Ille-et-Vilaine (35)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 18 septembre 2020
Dossier PC n° 03535620U0029
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03535620U0029 a été délivré le 18 septembre 2020 à Vignoc (Ille-et-Vilaine, Bretagne), pour un projet situé lotissement N Quartier du Tertre Zac Vallon des Fresches.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 385 m², le programme représente 169 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 11/11/2020, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 242. Sur la même voie, Quartier du Tertre, la base recense un autre dossier depuis 2020. Ce dossier fait partie des 303 permis de construire et déclarations préalables à Vignoc référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/11/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
18 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
11/11/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Vignoc
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Zac Vallon Des Fresches
Territoires administratifs
- Commune
- Vignoc Code postal 35630 Identifiant INSEE 35356
- Département
- Ille-et-Vilaine (35)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 385 m², avec garage et abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage, Abri de jardin |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 169 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 169 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 169 m² | 169 m² |
| Total | 0 m² | 169 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 169 m² | 169 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VIGNOC (35630)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03535620U0029 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 35356 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 18 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 11/11/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Quartier du Tertre à Vignoc (35630)
L’autre dossier recensé sur la voie Quartier du Tertre depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.