Permis de construire Logement N° 0351732500065

Permis de construire n° 0351732500065 à Melesse pour 148 m² de logement, lotissement 13.5 Zac du Feuil Tranche 1 Le Feuil

Territoire

Ille-et-Vilaine (35)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 19 février 2026

Dossier PC n° 0351732500065

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Melesse (Ille-et-Vilaine, Bretagne), le permis de construire n° 0351732500065 a été délivré le 19 février 2026, pour un projet situé lotissement 13.5 Zac du Feuil Tranche 1 Le Feuil.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 399 m², le programme représente 148 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 449. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, ZAC du Feuil Tranche 1, le premier datant de 2025. Au total, le catalogue compte 676 permis de construire et déclarations préalables à Melesse, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/02/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

399 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 février 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 février 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
19/02/2026
2
Autorisation
19/02/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Melesse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 449

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Feuil

Territoires administratifs

Commune
Melesse Code postal 35520 Identifiant INSEE 35173
Département
Ille-et-Vilaine (35)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 399 m², dans une zone d'aménagement concerté (ZAC). D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération ZAC
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 148 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MELESSE (35520)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0351732500065
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 35173 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 19 février 2026
Date de dépôt 19/02/2026
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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