Permis de construire Logement N° 0343292500006

Permis de construire n° 0343292500006 à Vendres pour 104 m² de logement, 6 rue Simone de Beauvoir

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 février 2025

Dossier PC n° 0343292500006

Demandeur

SCI NOVA 12

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vendres (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 0343292500006 a été délivré le 13 février 2025, pour un projet situé 6 rue Simone de Beauvoir. Le dossier a été déposé par SCI NOVA 12.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 309 m², le programme représente 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 03/01/2026.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AN 755. Sur la même voie, rue Simone de Beauvoir, la base recense 12 autres dossiers depuis 2023. Le catalogue recense 309 permis de construire et déclarations préalables à Vendres, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/02/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

309 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 03/01/2026.

Autorisation

13 février 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

03/01/2026

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
03/01/2026
Autorisation
13/02/2025
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
03/01/2026

Localisation du projet à Vendres

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN 755

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vendres Code postal 34350 Identifiant INSEE 34329
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 309 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 104 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par SCI NOVA 12, dont l'adresse déclarée est à Marseillan. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.

Demandeur

SCI NOVA 12

Voir le profil demandeur
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
928452580
SIRET
92845258000014
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2024
Localisation
MARSEILLAN (34340)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0343292500006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34329 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 13 février 2025
Date de dépôt 03/01/2026
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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