Permis de construire Logement N° 03431816V0024

Permis de construire n° 03431816V0024 à Vacquières pour 112 m² de logement, 12 Lotis Domaine Des Verriers

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 janvier 2017

Dossier PC n° 03431816V0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 12 Lotis Domaine Des Verriers, le permis de construire n° 03431816V0024 a été délivré le 16 janvier 2017 à Vacquières (Hérault, Occitanie).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 112 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A1012. Au total, 146 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vacquières sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/10/2017. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

21/02/2017

Achèvement (DAACT)

19/10/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
19/10/2017
Autorisation
16/01/2017
Chantier (DOC)
21/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
19/10/2017

Localisation du projet à Vacquières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1012

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotis Domaine Des Verriers

Territoires administratifs

Commune
Vacquières Code postal 34830 Identifiant INSEE 34318
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
JACOU (34830)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03431816V0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34318 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 16 janvier 2017
Date de dépôt 19/10/2017
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 112 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 12 Lotis Domaine Des Verriers, à Vacquières (34270).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 16 janvier 2017, ouverture de chantier le 21 février 2017, achèvement déclaré le 19 octobre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03431816V0024, déposé en mairie de Vacquières.

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