Permis de construire Logement N° 03431513C0002

Permis de construire n° 03431513C0002 à Usclas-d'Hérault pour 111 m² de logement, Lot 2 Lotis Les Oliviers

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 31 décembre 2013

Dossier PC n° 03431513C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03431513C0002, délivré le 31 décembre 2013 à Usclas-d'Hérault (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Lot 2 Lotis Les Oliviers.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 800 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC426. L'ensemble des 31 permis de construire et déclarations préalables référencés à Usclas-d'Hérault est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

800 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/11/2016. Le chantier a duré 2 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

05/03/2014

Achèvement (DAACT)

01/11/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

2 ans 7 mois

Délai total

2 ans 10 mois

Dépôt
01/11/2016
Autorisation
31/12/2013
Chantier (DOC)
05/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/11/2016

Localisation du projet à Usclas-d'Hérault

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC426

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Usclas-d'Hérault Code postal 34230 Identifiant INSEE 34315
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PAULHAN (34230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03431513C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34315 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 31 décembre 2013
Date de dépôt 01/11/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 800 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lot 2 Lotis Les Oliviers, à Usclas-d'Hérault (34230).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 31 décembre 2013, ouverture de chantier le 5 mars 2014, achèvement déclaré le 1 novembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03431513C0002, déposé en mairie d'Usclas-d'Hérault.

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