Permis de construire à La Tour-sur-Orb pour 120 m² de logement - 5 Voie Communale Frangouille
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 3 mai 2016
Dossier PC n° 03431216B0002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 03431216B0002, délivré le 3 mai 2016 à La Tour-sur-Orb (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 5 Voie Communale Frangouille, La Tour-sur-Orb (34260). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont OA518.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/03/2017.
Autorisation
3 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
03/08/2016
Achèvement (DAACT)
27/03/2017
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
7 mois 24 jours
Délai total
10 mois 24 jours
Localisation du projet à La Tour-sur-Orb
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Frangouille
Territoire administratif
- Commune
- La Tour-sur-Orb Code postal 34260 Identifiant INSEE 34312
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Total | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HEREPIAN (34600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03431216B0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34312 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 3 mai 2016 |
| Date de dépôt | 27/03/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |