Permis de construire Logement N° 03431122K0007

Permis de construire n° 03431122K0007 à Tourbes pour 91 m² de logement, Lotissement Les Flabegue -

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 novembre 2022

Dossier PC n° 03431122K0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Tourbes (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03431122K0007 a été délivré le 17 novembre 2022, pour un projet situé Lotissement Les Flabegue -.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 316 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL537. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2022 (médiane : environ 9 mois). Au total, 242 permis de construire et déclarations préalables référencés à Tourbes sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

316 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/09/2025.

Autorisation

17 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

15/09/2025

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
17/11/2022
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
15/09/2025

Localisation du projet à Tourbes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL537

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tourbes Code postal 34120 Identifiant INSEE 34311
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEZIGNAN L'EVEQUE (34120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03431122K0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34311 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 17 novembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 316 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lotissement Les Flabegue -, à Tourbes (34120).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 17 novembre 2022, achèvement déclaré le 15 septembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03431122K0007, déposé en mairie de Tourbes.

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