Permis de construire Logement N° 03431122K0001

Permis de construire n° 03431122K0001 à Tourbes pour 224 m² de logement, 8 rue des Oliviers

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 4 août 2022

Dossier PC n° 03431122K0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03431122K0001 a été délivré le 4 août 2022 à Tourbes (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 8 rue des Oliviers.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 375 m² existants. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Sur un terrain de 1 665 m², le programme représente 224 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 24/10/2022, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 794. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue des Oliviers, la base recense 2 autres dossiers depuis 2022. Ce dossier fait partie des 245 permis de construire et déclarations préalables à Tourbes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/08/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 665 m²

Surface existante avant

375 m²

Surface créée

224 m²

Variation nette

-151 m²

Surface totale après

224 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/10/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

4 août 2022

Ouverture de chantier (DOC)

24/10/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
24/10/2022
Autorisation
04/08/2022
3
Chantier (DOC)
24/10/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Tourbes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB 794

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tourbes Code postal 34120 Identifiant INSEE 34311
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 375 m² existants et construit 224 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 665 m², avec piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 224 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 375 m² d'habitation.

La surface de plancher diminue de 375 m² à 224 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 375 m² 224 m² 0 m² 375 m² 0 m² -151 m² 224 m²
Total 375 m² 224 m² 0 m² 375 m² 0 m² -151 m² 224 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition de 2 logements existants, soit 375 m² d'habitation démolis.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SÈTE (34200)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03431122K0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34311 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 4 août 2022
Date de dépôt 24/10/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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