Permis de construire Logement N° 03431116K0026

Permis de construire n° 03431116K0026 à Tourbes pour 110 m² de logement, Lotissement Bellevalia

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 novembre 2016

Dossier PC n° 03431116K0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Tourbes (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03431116K0026 a été délivré le 20 novembre 2016, pour un projet situé Lotissement Bellevalia.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Le dossier déclare 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 574 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 25/02/2017, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AK 336. La voie, Lotissement Bellevalia, compte 9 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Au total, le catalogue compte 245 permis de construire et déclarations préalables à Tourbes, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/11/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

574 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/02/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

25/02/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
25/02/2017
Autorisation
20/11/2016
3
Chantier (DOC)
25/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Tourbes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK 336

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tourbes Code postal 34120 Identifiant INSEE 34311
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 574 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 110 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AGDE (34300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03431116K0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34311 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 20 novembre 2016
Date de dépôt 25/02/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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