Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. 99 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 527 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle AK 325. Sur la même voie, Bellevalia, la base recense un autre dossier depuis 2016. Au total, le catalogue compte 245 permis de construire et déclarations préalables à Tourbes, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

31/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

527 m²

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 31 août 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

31 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

31/08/2016

Autorisation

31/08/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Tourbes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK 325

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Tourbes Code postal 34120 Identifiant INSEE 34311
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 527 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Vente
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 99 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	99 m²	0 m²	0 m²	0 m²	99 m²	99 m²
Total	0 m²	99 m²	0 m²	0 m²	0 m²	99 m²	99 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PÉZENAS (34120)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	03431116K0022
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	34311 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	31 août 2016
Date de dépôt	31/08/2016
Dernière mise à jour (DPC)	09/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, Bellevalia à Tourbes (34120)

L’autre dossier recensé sur la voie Bellevalia depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°03431116K0011 Logement Terminé

19 Bellevalia

Tourbes (34120)

Nouvelle construction

08/06/2016 86 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Tourbes

PC n°03431116K0018 Logement Commencé

79 lotissement Bellevalia

Tourbes (34120)

Nouvelle construction

22 juil. 2016 100 m² SDP

PC n°03431116K0020 Logement Terminé

lotissement Bellevalia

Tourbes (34120)

Nouvelle construction

28 juil. 2016 95 m² SDP

PC n°03431116K0016 Logement Terminé

lotissement Bellevue

Tourbes (34120)

Nouvelle construction

24 août 2016 134 m² SDP

PC n°03431116K0023 Logement Terminé

Lotissement Bellevalia

Tourbes (34120)

Nouvelle construction

31 août 2016 120 m² SDP

PC n°03431116K0021 Logement Terminé

lotissement Bellevalia

Tourbes (34120)

Nouvelle construction

19 sept. 2016 109 m² SDP

PC n°03431116K0024 Logement Terminé

Lotissement Bellevalia

Tourbes (34120)

Nouvelle construction

27 sept. 2016 104 m² SDP

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Permis d'aménager à Tourbes

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Permis de démolir à Tourbes

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