Permis de construire Logement N° 03431115K0005

Permis de construire n° 03431115K0005 à Tourbes pour 114 m² de logement, 45 lotissement Bellevalia

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 septembre 2015

Dossier PC n° 03431115K0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 septembre 2015 à Tourbes (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03431115K0005 porte sur un projet situé 45 lotissement Bellevalia.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le dossier déclare 114 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 510 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 12/10/2015, soit 21 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 363, AB 364. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La voie, lotissement Bellevalia, compte 24 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Ce dossier fait partie des 245 permis de construire et déclarations préalables à Tourbes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 510 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/10/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

12/10/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

21 jours

Dépôt
12/10/2015
Autorisation
21/09/2015
3
Chantier (DOC)
12/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Tourbes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB 363 AB 364

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tourbes Code postal 34120 Identifiant INSEE 34311
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 510 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 114 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BÉZIERS (34500)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03431115K0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34311 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 21 septembre 2015
Date de dépôt 12/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AB 363, AB 364 à Tourbes (34120)

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