Permis de construire Logement N° 03431115H0008

Permis de construire n° 03431115H0008 à Tourbes pour 84 m² de logement

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 23 août 2015

Dossier PC n° 03431115H0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03431115H0008 a été délivré le 23 août 2015 à Tourbes (Hérault, Occitanie).

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le programme représente 84 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 23/09/2015, soit 1 mois après l'autorisation.

Au total, le catalogue compte 245 permis de construire et déclarations préalables à Tourbes, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/09/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/09/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 mois

Dépôt
23/09/2015
Autorisation
23/08/2015
3
Chantier (DOC)
23/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Tourbes

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tourbes Code postal 34120 Identifiant INSEE 34311
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 84 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BÉZIERS (34500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03431115H0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34311 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 août 2015
Date de dépôt 23/09/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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