Permis de construire Logement N° 03430915M0001

Permis de construire n° 03430915M0001 à Teyran pour 91 m² de logement, 40 Imp Plaine Guillaume

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 mars 2015

Dossier PC n° 03430915M0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03430915M0001, délivré le 5 mars 2015 à Teyran (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé 40 Imp Plaine Guillaume.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 900 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est A1570. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 267 permis de construire et déclarations préalables référencés à Teyran.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

900 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/05/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

11/05/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
05/03/2015
3
Chantier (DOC)
11/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Teyran

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A1570

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Teyran Code postal 34820 Identifiant INSEE 34309
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TEYRAN (34820)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03430915M0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34309 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 5 mars 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 900 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 40 Imp Plaine Guillaume, à Teyran (34820).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 5 mars 2015, ouverture de chantier le 11 mai 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03430915M0001, déposé en mairie de Teyran.

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