Permis de construire Logement N° 03430215H0012

Permis de construire n° 03430215H0012 à Siran pour 108 m² de logement

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 23 octobre 2015

Dossier PC n° 03430215H0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03430215H0012 a été délivré le 23 octobre 2015 à Siran (Hérault, Occitanie).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 82 permis de construire et déclarations préalables référencés à Siran.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/11/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

03/11/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

11 jours

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
23/10/2015
3
Chantier (DOC)
03/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Siran

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Siran Code postal 34210 Identifiant INSEE 34302
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SIRAN (34210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03430215H0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34302 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 108 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 23 octobre 2015, ouverture de chantier le 3 novembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03430215H0012, déposé en mairie de Siran.

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