Permis de construire Logement N° 03430214H0008

Permis de construire n° 03430214H0008 à Siran pour 152 m² de logement, 4 Chem De La Montagne

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 juin 2014

Dossier PC n° 03430214H0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03430214H0008, délivré le 17 juin 2014 à Siran (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé 4 Chem De La Montagne.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 152 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AR672, AR671. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). L'ensemble des 82 permis de construire et déclarations préalables référencés à Siran est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

152 m²

Variation nette

+152 m²

Surface totale après

152 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/12/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

10/12/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
17/06/2014
3
Chantier (DOC)
10/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Siran

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AR672 AR671

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Siran Code postal 34210 Identifiant INSEE 34302
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²
Total 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SIRAN (34210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03430214H0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34302 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 17 juin 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 02/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 152 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 4 Chem De La Montagne, à Siran (34210).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 17 juin 2014, ouverture de chantier le 10 décembre 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03430214H0008, déposé en mairie de Siran.

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