Permis de construire Logement N° 03430020Z0013

Permis de construire n° 03430020Z0013 à Servian pour 107 m² de logement, ZAC Bel Ami La Fourniere L

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 juillet 2020

Dossier PC n° 03430020Z0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03430020Z0013, délivré le 20 juillet 2020 à Servian (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé ZAC Bel Ami La Fourniere L.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 107 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 290 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 10/12/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 23/07/2020, soit 3 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AX 502. La voie, ZAC Bel Ami La Fourniere L, compte 8 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2019. Au total, le catalogue compte 505 permis de construire et déclarations préalables à Servian, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

290 m²

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/12/2021. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

23/07/2020

Achèvement (DAACT)

10/12/2021

Délai autorisation - chantier

3 jours

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
10/12/2021
Autorisation
20/07/2020
Chantier (DOC)
23/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
10/12/2021

Localisation du projet à Servian

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AX 502

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Servian Code postal 34290 Identifiant INSEE 34300
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 290 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 107 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²
Total 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SERVIAN (34290)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03430020Z0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34300 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 20 juillet 2020
Date de dépôt 10/12/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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