Permis de construire Logement N° 03429923Z0080

Permis de construire n° 03429923Z0080 à Sérignan pour 100 m² de logement, Les Dunes 1 Zac Les Jardins De Serignan

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 23 février 2024

Dossier PC n° 03429923Z0080

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Dunes 1 Zac Les Jardins De Serignan, le permis de construire n° 03429923Z0080 a été délivré le 23 février 2024 à Sérignan (Hérault, Occitanie).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 263 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZP24. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). L'ensemble des 952 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sérignan est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

263 m²

Surface créée

100 m²

Variation nette

+100 m²

Surface totale après

100 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/09/2025. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

12/03/2024

Achèvement (DAACT)

18/09/2025

Délai autorisation - chantier

18 jours

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
23/02/2024
Chantier (DOC)
12/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
18/09/2025

Localisation du projet à Sérignan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZP24

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac Les Jardins De Serignan

Territoires administratifs

Commune
Sérignan Code postal 34410 Identifiant INSEE 34299
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²
Total 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT AMANT TALLENDE (63350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03429923Z0080
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34299 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 23 février 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 263 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Dunes 1 Zac Les Jardins De Serignan, à Sérignan (34410).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 23 février 2024, ouverture de chantier le 12 mars 2024, achèvement déclaré le 18 septembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03429923Z0080, déposé en mairie de Sérignan.

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