Permis de construire Logement N° 03429923Z0034

Permis de construire n° 03429923Z0034 à Sérignan pour 107 m² de logement, Lot 178 - Zac Les Terres M

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 25 mai 2023

Dossier PC n° 03429923Z0034

Demandeur

ATLAS IMMO

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 25 mai 2023 à Sérignan (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03429923Z0034 porte sur un projet situé Lot 178 - Zac Les Terres M. Le demandeur déclaré est ATLAS IMMO.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 107 m² de surface de plancher sur un terrain de 337 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BH672. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 952 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sérignan.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

337 m²

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2024. Le chantier a été mené en 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/11/2023

Achèvement (DAACT)

01/06/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

7 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
25/05/2023
Chantier (DOC)
01/11/2023
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2024

Localisation du projet à Sérignan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BH672

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sérignan Code postal 34410 Identifiant INSEE 34299
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²
Total 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ATLAS IMMO

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
949432074
SIRET
94943207400019
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2023
Localisation
COLOMBIERS (34400)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03429923Z0034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34299 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 25 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 107 m² de surface de plancher sur un terrain de 337 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot 178 - Zac Les Terres M, à Sérignan (34410).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par ATLAS IMMO et accordé le 25 mai 2023.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 25 mai 2023, ouverture de chantier le 1 novembre 2023, achèvement déclaré le 1 juin 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03429923Z0034, déposé en mairie de Sérignan.

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