Permis de construire Logement N° 03429920Z0062

Permis de construire n° 03429920Z0062 à Sérignan pour 121 m² de logement, Lot.118 - Les Terres Marin

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 14 janvier 2021

Dossier PC n° 03429920Z0062

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03429920Z0062, délivré le 14 janvier 2021 à Sérignan (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Lot.118 - Les Terres Marin.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 432 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BH579. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 952 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sérignan.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

432 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/01/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

14 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

18/01/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

4 jours

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
14/01/2021
3
Chantier (DOC)
18/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sérignan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BH579

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sérignan Code postal 34410 Identifiant INSEE 34299
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
34540 (Balar)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03429920Z0062
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34299 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 14 janvier 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 432 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot.118 - Les Terres Marin, à Sérignan (34410).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 14 janvier 2021, ouverture de chantier le 18 janvier 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03429920Z0062, déposé en mairie de Sérignan.

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