Permis de construire Logement N° 03429915Z0019

Permis de construire n° 03429915Z0019 à Sérignan pour 92 m² de logement, 9 Lot La Pinede

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 12 août 2015

Dossier PC n° 03429915Z0019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 août 2015 à Sérignan (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03429915Z0019 porte sur un projet situé 9 Lot La Pinede.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 405 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AT522. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 952 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sérignan.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

405 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/03/2016. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

05/09/2015

Achèvement (DAACT)

02/03/2016

Délai autorisation - chantier

24 jours

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

près de 7 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
12/08/2015
Chantier (DOC)
05/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
02/03/2016

Localisation du projet à Sérignan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AT522

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sérignan Code postal 34410 Identifiant INSEE 34299
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VENDRES (34350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03429915Z0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34299 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 405 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 9 Lot La Pinede, à Sérignan (34410).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 12 août 2015, ouverture de chantier le 5 septembre 2015, achèvement déclaré le 2 mars 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03429915Z0019, déposé en mairie de Sérignan.

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