Permis de construire Logement N° 0342982500002

Permis de construire n° 0342982500002 à Sauvian pour 89 m² de logement, 14 Impasse Germaine Tillion Zac Les Moulieres

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 avril 2025

Dossier PC n° 0342982500002

Demandeur

KPCK HABITAT

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 avril 2025 à Sauvian (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 0342982500002 porte sur un projet situé 14 Impasse Germaine Tillion Zac Les Moulieres. La demande émane de KPCK HABITAT.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 285 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AK273. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). L'ensemble des 524 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sauvian est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/04/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

285 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/07/2026. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 avril 2025

Ouverture de chantier (DOC)

07/09/2025

Achèvement (DAACT)

23/07/2026

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
10/04/2025
Chantier (DOC)
07/09/2025
4
Achèvement (DAACT)
23/07/2026

Localisation du projet à Sauvian

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK273

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac Les Moulieres

Territoires administratifs

Commune
Sauvian Code postal 34410 Identifiant INSEE 34298
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

KPCK HABITAT

Voir les 3 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
922600218
SIRET
92260021800015
Code APE (NAF)
42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2023
Localisation
SAUVIAN (34410)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0342982500002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34298 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 10 avril 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 285 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 14 Impasse Germaine Tillion Zac Les Moulieres, à Sauvian (34410).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par KPCK HABITAT et accordée le 10 avril 2025.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 10 avril 2025, ouverture de chantier le 7 septembre 2025, achèvement déclaré le 23 juillet 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0342982500002, déposé en mairie de Sauvian.

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