Permis de construire n° 0342821800010 à Saint-Paul-et-Valmalle pour 323 m² de locaux, Les Mejanels
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 1 septembre 2018
Dossier PC n° 0342821800010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0342821800010, délivré le 1 septembre 2018 à Saint-Paul-et-Valmalle (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Les Mejanels.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 323 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 065 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 323 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B245. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2018 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 137 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Paul-et-Valmalle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/02/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
1 septembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
17/02/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Localisation du projet à Saint-Paul-et-Valmalle
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Paul-et-Valmalle Code postal 34570 Identifiant INSEE 34282
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 290 m² | 323 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 323 m² | 613 m² |
| Total | 290 m² | 323 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 323 m² | 613 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 290 m² | 323 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 323 m² | 613 m² |
| Total locaux | 290 m² | 323 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 323 m² | 613 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT PAUL ET VALMALLE (34570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0342821800010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34282 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 1 septembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |