Permis de construire Logement N° 03426816C0009

Permis de construire n° 03426816C0009 à Saint-Jean-de-la-Blaquière pour 84 m² de logement, Lotissement ""La Syrah"" Lot

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Décision du 9 décembre 2016

Dossier PC n° 03426816C0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Ayant fait l'objet d'une décision le 9 décembre 2016 à Saint-Jean-de-la-Blaquière (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03426816C0009 porte sur un projet situé Lotissement ""La Syrah"" Lot.

Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison était un T4. Le logement était destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 84 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 461 m².

Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0A 1383, 0A 1387. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, Lotissement ""La Syrah"" Lot, le premier datant de 2016. Le catalogue recense 73 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Jean-de-la-Blaquière, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

09/12/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

461 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

9 décembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Saint-Jean-de-la-Blaquière

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 73 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Jean-de-la-Blaquière.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A 1383 0A 1387

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Jean-de-la-Blaquière Code postal 34700 Identifiant INSEE 34268
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 461 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 84 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTPEYROUX (34150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03426816C0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34268 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date de décision 9 décembre 2016
Date de dépôt 05/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles 0A 1383, 0A 1387 à Saint-Jean-de-la-Blaquière (34700)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, Lotissement ""La Syrah"" Lot à Saint-Jean-de-la-Blaquière (34700)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Jean-de-la-Blaquière

Autres types d'autorisations à Saint-Jean-de-la-Blaquière